La Cour de Cassation a rendu une décision de rejet concernant le pourvoi formulé par l'anesthésiste et son assureur.
L'arrêt de la Cour d'Appel de Douai du 25 septembre 2017 devient donc irrévocable.
Pour rappel, voici le jugement rendu par la Cour d'Appel de Douai :
"Les faits commis dans l’exercice professionnel et aux conséquences irréversibles pour la victime et ses proches, sont d'une extrême gravité qui justifie que l'anesthésiste soit condamnée à une peine d'emprisonnement, dont le quantum est fixé à 6 mois, entièrement assorti d'un sursis simple."
Cette décision met un point final à un combat acharné de 11 ans pour faire éclater la vérité au nom d'Amandine.
Cette décision représente pour nous un grand soulagement.
La responsabilité de l'anesthésiste a été reconnue par la justice.
En laissant Amandine sous anesthésie générale et sans une surveillance adaptée, elle a exposé Amandine a une situation dont elle ne pouvait ignorer les risques.
Bien entendu, cette décision ne changera pas l'état d'Amandine dont la vie a été brisée nette ce jour du 13 décembre 2007.
Le papa d'Amandine aurait été heureux de connaitre cet épilogue judiciaire, malheureusement, il est parti beaucoup trop tôt.
Maintenant, que la procédure judiciaire prend fin, nous veillerons à ce qu'Amandine ne manque de rien et soit le mieux possible malgré son état.
Cette décision ne marque pas la fin du blog.
Je continuerai de vous tenir informé de l'évolution de santé d'Amandine dont l'état est stable actuellement.
Merci à tous pour votre soutien durant ces 11 années de procédure.